Mentions légales
Informations Editeur
Ce site web est la propriété de CAILLON Catherine
12, rue Georges Buffon - 56000 VANNES
Téléphone : 06 25 22 95 04 - Email : contact@neurofeedback-bretagne.com
RCS Vannes : 398 696 344 00033, Code APE : 8690F
La réservation du Nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l´AFNIC.
Création du site internet
Le site internet a été réalisé par l´agence web E-Dilik.
Crédit photos : Fotolia
Hébergement – Sécurité
Le site est hébergé par E-Dilik. L´utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu´elle est en parfait état de fonctionnement.
L´utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l´exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Neurofeedback Bretagne pourra interrompre le site à tout moment. Neurofeedback Bretagne met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d´une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site www.neurofeedback-bretagne.com
Droits de propriété intellectuelle :
Le site est la propriété de CAILLON Catherine.
L´ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d´auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l´autorisation écrite au préalable de Neurofeedback-bretagne. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Mme CAILLON Catherine ou font l´objet d´une autorisation d´utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l´un de ces éléments sans l´autorisation écrite de Mme CAILLON Catherine ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Mme CAILLON Catherine se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d´une action pénale.
Respect des images :
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Mme Catherine CAILLON et/ou sont utilisées par Mme CAILLON Catherine avec l´accord des titulaires des droits. L´utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Mme CAILLON Catherine. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d´auteur, des droits à l´image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Formalités de déclaration :
Le présent site internet et notamment le traitement automatisé de l´information fait l´objet d´une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l´Information et des Libertés (CNIL).
Numéro d´enregistrement du site à la CNIL: en cours
Confidentialité des courriers électroniques :
Informations relatives à l´envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n´est pas garanti
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps de fournir une réponse ou traiter votre demande.
Informations personnelles :
Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l´identification des personnes physiques auxquelles elles s´appliquent" (Extrait de l´article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"), en adressant votre demande exclusivement par courrier Mme CAILLON Catherine, 12, rue Georges Buffon- 56000 VANNES ou par e-mail à contact@neurofeedback-bretagne.com
Modifications :
Nous rappelons que le contenu du Site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, Mme CAILLON Catherine ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son Site Web.
Liens Externes :
Mme CAILLON Catherine propose des liens depuis son site vers d´autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. Mme CAILLON Catherine n´édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Mme CAILLON Catherine et ces sites. Dès lors, Mme CAILLON Catherine ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d´utilisation et politiques de protection de la vie privée. Aussi, tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l´objet d´un accord et d´un échange de lien.
Droit Applicable :
Le présent site est soumis au droit français.
Droits d´auteurs :
Les créations réalisées par E-Dilik sont protégées au titre du droit d´auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l´autorisation écrite préalable de la société E-Dilik, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d´auteur.